Le diagnostic Pollution des sols a pour objectifs de protéger la santé des personnes qui occuperaient un terrain potentiellement contaminé par des métaux lourds ou des hydrocarbures et de garantir la compatibilité entre l'usage potentielle du site et l'état des sols en préservant la sécurité, la santé et l'environnement.
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Service commercial
Besoin de renseignements pour l'étude de vos sols pollués ? Contactez notre équipe commerciale au 07 71 55 57 80 du Lundi au Vendredi de 9h à 18h.
Un sol peut être pollué par d'anciens dépôts de substances polluantes. Cette contamination peut devenir un risque sanitaire pour l’environnement mais également pour les personnes qui vont y vivre ou y travailler. Le diagnostic Pollution des sols permet de déterminer l'état de pollution d'un terrain. Des sols s'ils sont contaminés deviennent à leur tour des sources directes ou indirectes d’altération de l’eau ou de l’air : c'est pour cette raison que le diagnostic Pollution des sols doit être pris au sérieux.
Plusieurs polluants peuvent être recherchés lors de ce diagnostic :
L’étude de la pollution des sols est obligatoire pour les ICPE - Installation Classée pour la Protection de l’Environnement - soumises à autorisation d’exploiter (catégorie 3). Elle sera demandée pour un changement de propriétaire, pour l’arrêt de l’activité ou pour tout changement d’usage (le terrain d’une ancienne station essence cédée pour la construction d’une crèche par exemple).
Dans le cas où des polluants sont détectés sur le terrain, l’exploitant a pour obligation de remettre la zone en état et à ses frais.
L’étude des sols peut également être réclamée par un notaire ou un particulier qui souhaite s’informer de l’état du terrain avant sa vente. En effet, dans le cadre d'une vente, le vendeur ou bailleur est tenu d'informer le futur acquéreur de la qualité des sols.
Gestion des terre excavées
Le diagnostic pollution des sols vous permet de derterminer les fillières de traitement des terres excavées en fonction de leur seuil de pollution. En effet, si vous devez évacuer la terre excavée de votre terrain, elle sera alors considérée comme un déchet qu’il faudra traiter. Réaliser un diagnostic pollution des sols en amont des travaux vous permet de pallier à tout risque d'arrêt de chantier vous évitant ainsi des pénalités de retard et la mise en danger de votre personnel.
Conseil malin
Pour plus d’informations sur la pollution des sols, rendez-vous sur le site du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites-et-sols-pollues
Un diagnostic Pollution des sols se déroule en deux étapes :
Elle consiste à étudier le contexte géologique et historique d’un sol à partir de cartes et de documents. Son objectif est de déterminer la présence ou non d’installations potentiellement polluantes. A l’issue de cette première phase, le bureau d'étude détermine si des prélèvements sont nécessaires.
Si après la phase 1 le bureau d'étude estime que des prélèvements sont nécessaires, il procède à la caractérisation de la qualité des sols en réalisant des carottages de 1 à 5 mètres de profondeur à des points stratégiques qu'il définit. Les composants recherchés sur ces prélèvements sont déterminés en fonction de la nature des activités potentiellement polluantes présentes sur le site. Une fois envoyés au laboratoire certifié, ces prélèvements sont analysés sous 1 semaine et interprétés par le bureau d'étude spécialisé en pollution des sols. Cette phase 2 fait office d’état des lieux du terrain.
SERVICE TECHNIQUE POLLUTION DES SOLS
Besoin de conseils pour la réalisation d'un diagnostic pollution des sols sur toute la France ? Contactez notre référent technique par mail : polsol@adx-groupe.com.
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